Conditions générales
4 mai 2024 2024-05-04 22:48Conditions générales
1. Introduction
Bienvenue sur LA PALME E-LEARNING. Ces Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées les « Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web et de nos services (collectivement dénommés les « Services »). Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser nos Services.
2. Acceptation des Conditions
En accédant à notre site web ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.
3. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web. Votre utilisation continue de nos Services après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
4. Accès aux Services
Nous nous efforçons de garantir que notre site web est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, nous ne garantissons pas que notre site web sera toujours disponible ou exempt d’erreurs.
5. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site web et à nos Services sont notre propriété ou celle de nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser nos Services d’une manière qui enfreint ces droits de propriété intellectuelle.
6. Limitation de responsabilité
Nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des informations fournies sur notre site web. En aucun cas, nous ne serons responsables de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire ou consécutif découlant de votre utilisation de nos Services.
7. Droit applicable
Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur au Sénégal. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du Sénégal.
8. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [adresse e-mail].
Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions sont entrées en vigueur le 1 Janvier 2020.